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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL-BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON
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EUROP CLASS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROP CLASS
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL-BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON société anonyme

Numéro de dépôt :
1311516
Date de dépôt :
04/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2015

Présentation de la marque EUROP CLASS

Déposée le 4 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL-BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROP CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL-BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON domicilié(e) 33 rue de Chaillot,25000 BESANCON (dossier no 2285364) - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 604 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2285364) - 75008 - France.

La marque EUROP CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUROP CLASS est expirée depuis le 4 juin 2015.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL-BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : ACCED , LUC SAINT-ALBAN , VELSEN COMFORT LINE , JOHN STEVENS - S - , REPERTOIRE , CLAPMAN , VVV TRIPLE V CLUB , JOHN STEVENS , V , EUROPCLASS


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL-BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON société anonyme - 33 rue de Chaillot,25000 BESANCON (dossier no 2285364) - 25000 - France - SIREN 423604271


SODEMA CONSEILS S.A - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2285364) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2005 n°2285364 - Publication au BOPI 2005-03-31

Renouvellement sans limitation n°2042307 - Publication au BOPI 1995-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338603 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 3 novembre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°178202 - Publication au BOPI 1994-11-03

Vêtements en tous genres.